1. Conditions Générales de Vente (CGV)

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1.1. Présentation de l’entreprise

Atelier des Rêves
Micro-entreprise d’Élodie
SIRET : XXXXX
Adresse : 255 Route de Viviers 07220 Saint-Thomé 
Email : info@atelier-reves.fr

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1.2. Produits

Les bijoux proposés sur atelier-reves.fr sont fabriqués à la main en France, en petites séries ou pièces uniques.
Les photographies et descriptions sont fournies à titre indicatif : chaque création pouvant comporter de légères variations liées au travail artisanal.

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1.3. Prix

Les prix affichés sont indiqués en euros TTC.
L’Atelier des Rêves se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment, mais les produits seront facturés au prix indiqué lors de la validation de la commande.

L’Atelier des Rêves est une micro-entreprise bénéficiant du régime fiscal de la micro-entreprise.
À ce titre, conformément à l’article 293 B du Code général des impôts, la TVA n’est pas applicable sur les produits vendus.

Les prix affichés sur le site sont donc indiqués en euros, nets de TVA, celle-ci n’étant ni facturée, ni récupérable.

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1.4. Commandes

Toute commande confirmée vaut acceptation des présentes CGV.
L’Atelier des Rêves se réserve le droit d’annuler toute commande en cas de problème de paiement ou de comportement frauduleux.

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1.5. Paiement

Les paiements sont sécurisés via :

• Carte bancaire (Wix Payments / Stripe)

• PayPal
  Aucune donnée bancaire n’est stockée par L’Atelier des Rêves.

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1.6. Expédition & Livraison

Les commandes sont expédiées sous 3 à 7 jours ouvrés, hors périodes exceptionnelles. Les commandes personnalisées ou sur mesure peuvent être expédiées sous 3 semaines à un mois celons le type de fournitures utilisées.
Les délais de livraison sont ceux des transporteurs (La Poste, Mondial Relay, etc.), et peuvent varier selon la destination.

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1.7. Retours & Rétractation

Conformément au Code de la consommation, vous disposez d’un délai de 14 jours pour exercer votre droit de rétractation.
Les articles doivent être retournés :

• Non portés

• Non endommagés

• Dans leur emballage d’origine

Les retours sont à la charge du client, sauf erreur de notre part.

Les produits personnalisés ou sur mesure ne sont pas concernés par le droit de rétractation.

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1.8. Remboursement

Le remboursement est effectué sous 14 jours après réception et vérification du produit retourné.

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1.9. Service client

Pour toute question :
📧 Email : info@atelier-reves.fr
Nous nous engageons à vous répondre dans les meilleurs délais.

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2. Conditions d’utilisation

L’utilisation du site atelier-reves.fr implique l’acceptation totale des présentes conditions.

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2.1. Accès au site

L’Atelier des Rêves veille au bon fonctionnement du site, mais ne peut garantir :

• l’absence totale d’erreurs,

• l’absence d’interruptions,

• la compatibilité avec tous les appareils.

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2.2. Obligations de l’utilisateur

L’utilisateur s’engage à :

• utiliser le site de manière légale,

• ne pas porter atteinte à la sécurité, au contenu ou au fonctionnement du site,

• ne pas utiliser le site à des fins frauduleuses ou nuisibles.

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2.3. Limitation de responsabilité

L’Atelier des Rêves ne peut être tenu responsable :

• des dommages liés à l’utilisation du site,

• des interruptions temporaires,

• de l’utilisation des informations présentes sur le site.

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3. Propriété intellectuelle & droits d’auteur

L’ensemble du contenu du site atelier-reves.fr est protégé par le Code de la propriété intellectuelle, notamment :

• Photos

• Textes

• Illustrations

• Bijoux

• Créations graphiques

• Logo

• Designs de produits

• Nom de marque : Atelier des Rêves

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3.1. Usage interdit

Toute reproduction, diffusion, imitation, modification ou exploitation du contenu, même partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.

3.2. Sanctions

Toute utilisation non autorisée pourra faire l’objet de poursuites pour contrefaçon.

3.3. Utilisation des photos

Les photos des bijoux et créations appartiennent exclusivement à L’Atelier des Rêves.
Elles ne peuvent en aucun cas être utilisées à d’autres fins (commerciales, sociales, promotionnelles…) sans accord formel.

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4. Données personnelles

Les données collectées sont traitées conformément à la législation en vigueur.
Pour plus d’informations, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

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5. Cookies

Le site peut utiliser des cookies pour améliorer la navigation et mesurer l’audience.
Vous pouvez désactiver les cookies depuis les paramètres de votre navigateur.

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6. Modifications des mentions

L’Atelier des Rêves se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment.
La date de mise à jour sera indiquée en haut de la page.